Monthly Archives: juillet 2012

Construction du centre aqualudique et chomage à la SEML

Dans le cadre de la procédure de référé relative à la suspension contre le permis de construire du centre aqualudique et festif, examinée par le juge des référés le 27 juin 2012, l’avocat de la commune d’Aragnouet, a remis au … Lire la suite

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La requête en référé de l’APA rejetée

La requête en référé suspension du permis de construire du centre aqualudique de Piau Engaly a été rejetée. Le juge a considéré que la contestation de l’APA et de J.M Vialle sur l’implantation du projet et les risques à la … Lire la suite

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